COMPTE-RENDU DE LA REUNION TZR DU 02/07/2008 à Arcueil

Une soixantaine de collègues TZR étaient présents, la moitié environ étaient des néo-titulaires entrants dans l’académie.
jeudi 10 juillet 2008
par  Snes S3 MRP

Une soixantaine de collègues TZR étaient présents, la moitié environ étaient des néo-titulaires entrants dans l’académie. Baptiste Eychart, responsable du secteur entrée dans le métier, Marie-Damienne Odent et Michel Vialle, co-secrétaires généraux et commissaires paritaires, Maria Bolzinger, secrétaire départementale du 78, Jean-Christophe Anglade et Claudette Valade, commissaires paritaires et memebres du secteur emploi étaient présents au titre du S3.

Les TZR, personnels de remplacement ou personnels flexibles ?

La réunion a débuté par un rappel de quelques chiffres et une analyse de l’évolution des conditions faites aux TZR : alors que l’académie a subi des suppressions massives de postes ( environ 2200 depuis 2005 ), la proportion de TZR est passée chez les néotitulaires de 45% à 60%. Le remplacement, composante indispensable du métier, est de plus en plus une condition d’emploi subie et non choisie. Le système de remplacement est dévoyé : les TZR ne sont plus là pour couvrir les besoins de remplacement mais deviennent une variable d’ajustement du système. En effet, peu d’entre eux sont sur des missions de remplacement puisque les 2/3 sont affectés à l’année.

L’impact des mesures de restriction budgétaire se manifeste dans un souci de rentabilisation accrue des TZR : ils servent à masquer la pénurie des recrutements et à éviter l’embauche de non-titulaires. En conséquence, leurs conditions d’exercice sont dégradées. Ils sont affectés sur 2, voire 3 établissements avec tous les problèmes d’emploi du temps et de transport que cela pose. Ils ont été affectés en 2007-2008 en LP dans les disciplines pour lesquelles le rectorat considère qu’ils sont en nombre trop important (lettres modernes, histoire-géographie, espagnol ), au mépris de leur formation et du concours obtenu et de l’impact que cela peut avoir en termes d’inspection sur leur carrière. Le SNES a argumenté avec succès pour que les TZR n’enseignent que dans leur discipline. Lors de l’audience que nous avons obtenue lors du rassemblement des TZR au rectorat de juin, nous avons été informés que la baisse des moyens de remplacement par rapport aux besoins ferait que les collègues TZR ne seraient pas nommés en LP en 2008/2009. Nous verrons ce qu’il en est et vous demandons de contacter la section académique si c’est le cas.

Les TZR ont souvent été sollicités pour effectuer des remplacements au pied levé. Le refus collectif a empêché la généralisation des abus. C’est aussi la détermination des collègues et du SNES qui a permis que le rectorat renonce à son projet d’étendre dans les disciplines où elles existent encore les zones de remplacement à l’échelle du département, ce qui aurait eu comme conséquence de mettre à disposition un TZR pour exercer presque n’importe où dans l’académie, le décret de 99 autorisant l’administration à affecter dans une zone limitrophe si elle essaie de rechercher le consentement du collègue.

Nous avons démontré que la répartition des moyens de remplacement était déséquilibrée et avons incité l’administration à recalibrer les ZR, ce qui devrait limiter les nombre d’affectations hors-zone et garantir une meilleure couverture des besoins de suppléance.

La remise en cause du barème et des préférences pour tous les TZR, nouveaux comme anciens

Nous avons expliqué quel était le contexte très particulier dans lequel la phase d’ajustement du 15 au 17 juillet allait se tenir cette année. En effet, la circulaire du 21 mai et la note de service de juin sur la priorité donnée aux néotitulaires sur les affectations à l’année ( AFA ) bouleverse la situation et constitue un recul grave pour tous les collègues.

Les conditions d’entrée dans le métier sont de plus en plus difficiles. Le SNES est porteur de revendications d’affectation sur un demi-service la1ère année et d’un service allégé de 12 heures la 2ième année accompagnées d’une formation correspondant aux besoins des jeunes collègues. Ce n’est certainement pas la solution choisie par le recteur qui, conscient des difficultés d’affectation et de la détérioration des conditions d’exercice entraînée par les mesures qu’il a lui-même prises, a changé les règles d’affectation des TZR après la clôture du serveur dans un souci d’affichage de sa sollicitude pour les néotitulaires. Le caractère à la fois démagogique et fallacieux des nouvelles mesures est claire.

la priorité d’affectation pour les néo-titulaires, un leurre

La nouvelle circulaire déclare que les néotitulaires (T1 ) sont prioritaires pour une AFA sur un bloc de moyens provisoires (BMP ) de 14/15 heures ou 17/18 heures afin de leur offrir une entrée plus facile dans la profession et qu’ils recevront leur affectation en juillet. Quant aux autres, ils se partageront ce qui reste... Cette volonté affichée de privilégier les néotitulaires est un leurre : si on se réfère aux affectations prononcées l’année dernière en juillet, seuls 2/3 des néotitulaires, et dans des proportions très variables selon les disciplines, seront affectés sur une AFA en juillet et pas forcément sur un seul BMP, la circulaire précisant qu’une affectation sur 2 BMP pourra être prononcée et sur plus de 2 « dans un contexte très particulier liée à la discipline d’enseignement » Pour que les néotitulaires puissent être affectés à l’année, le recteur s’arroge le droit de les affecter en dehors de leur zone et donc en dehors de leurs préférences, contrevenant ainsi aux interprétations ministérielles du décret sur le remplacement. Il est difficile de penser que le sort d’un néotitulaire sera vraiment plus enviable quand, affecté en dehors de sa zone la 1ère année, il devra réintégrer celle-ci la 2ième année et changer de logement...

risque d’opacité et d’arbitraire sur les affectations

Les préférences exprimées n’auront en outre plus grand sens dans ces conditions. Le départage entre néotitulaires en cas de concurrence sur un BMP aura lieu à l’âge, avec priorité pour le plus âgé. Quant aux autres TZR, ils verront leur situation se dégrader. Le SNES avait obtenu grâce à la combativité de tous l’existence d’un véritable GT d’affectation au mois de juillet où les affectations se faisaient par rapport aux préférences et au barème ( part fixe = échelon + ancienneté poste ). Ainsi, la grande majorité des TZR voyaient leur situation s’améliorer progressivement et obtenaient une AFA dans leurs préférences au bout de 2 à 3 ans d’exercice. Ce barème, s’il doit départager les TZR sur ce qui reste en août, a perdu beaucoup de son sens. Nous vous invitons cependant à continuer à formuler vos préférences et à nous en transmettre une copie à la fois pour que nous puissions défendre votre situation du mieux possible et aussi pour nous permettre de souligner face à l’administration le recul que représentent ces nouvelles mesures à chaque fois que nous en aurons l’occasion. L’administration a aussi opposé un refus à notre souhait de pouvoir délier les jumelages prévus par les chefs d’établissement qui sont parfois invivables pour les collègues et à nos demandes d’un véritable GT et non d’une simple réunion d’information en août.

la dissolution des repères collectifs

Le but de l’administration est évident : il s’agit de casser les repères collectifs, tel que le barème, que la profession s’est donné pour opposer néotitulaires et collègues plus anciens, présenter les organisations comme le SNES qui défendent l’ensemble de la profession comme ceux qui défendent les intérêts acquis au détriment des plus jeunes collègues, le tout dans le souci premier de gérer la pénurie budgétaire et de cacher les effets des destructions de postes qui réduisent les possibilités d’arrivée sur un poste fixe en établissement et de mutation pour tous les collègues. De la même manière, le dispositif d’entrée dans le métier exclut de fait les CPE, n’institue pas de réel allègement de service et prévoit de fait que la formation se surajoute à un emploi du temps complet puisque les BMP pourront être équivalents à l’obligation de service et que les heures supplémentaires ne seront pas attribuées à un T1 « dans toute la mesure du possible ».

Riposter dès la rentrée

Les TZR sont bien sûr , comme tous les collègues, appelés à participer aux actions qui se profilent d’ores et déjà pour la première quinzaine de septembre. La section académique prévoit aussi des actions spécifiques qui pourront prendre la forme d’un rassemblement devant le rectorat à cette même période ou d’autres formes, et nous les incitons vivement à faire ainsi part de leur exigence de voir les textes qui les régissent respectés et leurs conditions d’exercice améliorées.

La réunion s’est terminée à 18 heures par des réponses apportées aux questions des collègues sur leur situation personnelle.