Compte-rendu du Groupe de Travail sur affectation des TZR du 7 décembre 2007

lundi 7 janvier 2008
par  Secteur Psy-ÉN

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 7 DECEMBRE AU RECTORAT DE VERSAILLES CONCERNANT LA GESTION DU MOUVEMENT DES COP.

Cette réunion, provoquée à notre demande avait pour but d’améliorer la gestion du mouvement des COP, en particulier au niveau de l’affectation des TZR.
Cette réunion réunissaient le secrétariat général du Rectorat et les différents services concernés par notre gestion (le SAIO- CSAIO et DCIO- la DAE- affectation des personnels- la DGE - gestion des personnels- la DOS- Division de l’Organisation Scolaire et les élus paritaires SNES et SGEN de la catégorie).

Nous avons regretté que cette réunion que nous avions demandée le 13 septembre après les difficultés rencontrées lors du Groupe de travail de la fin Août (et qui devait modifier certaines affectations très problématiques de TZR et d’intérimaires, et ce dans l’intérêt des personnes et des services) n’ait lieu finalement qu’en décembre.
Notre demande était fondée sur la constatation que depuis plusieurs années les différentes commissions paritaires qui traitent de l’affectation des personnels présentent des dysfonctionnements récurrents.
Suite au GT du mois d’Août nous avions donc demandé une réunion pour que désormais, nous puissions obtenir en temps utile un état des supports vacants dans les CIO (les BMP : Bloc de Moyens Provisoires de 50%) avant de procéder à l’affectation des personnels (TZR, intérimaires et contractuels).
Nous avons également souligné qu’à un moment où sont fortement remis en cause l’activité des personnels et des services d’orientation (y compris dans leur gestion), cette question était d’importance pour nous.

Il est à remarquer que l’an passé au GT du mois d’Août, nous n’avions pas d’informations plus fiable qu’au GT de juillet. Ainsi nous avions eu communication simplement de la liste des personnels affectés sur les zones de remplacement sans disposer des supports disponibles dans les CIO (BMP édités par la DOS)

Le DCIO du SAIO est intervenu pour dire que selon lui la difficulté réside dans le temps qui sépare le moment où parvient l’information sur les supports vacants dans les CIO et la tenue du groupe de travail où devraient être affichés les quotités réellement disponibles (c’est à dire les BMP affichés par la DOS). Ce problème récurrent pose la question de la liaison entre les différents services (DAE-SAIO-DOS, voire DGE quand il s’agit par exemple de l’information sur les départs en retraite !).

Nous avons fortement souligné que ce manque de connaissance réelle de la situation de nos services avait des conséquences catastrophiques en matière de décision de gestion, comme celle par exemple de geler toutes les zones de remplacement dans le 91 pour le mouvement Intra.

Nous avons relevé quelques exemples marquants de ces dysfonctionnements, comme par exemple la méconnaissance des résultats du mouvement Inter avant de cadrer le mouvement Intra (très significatif dans la décision de geler les TZR du 91), absence d’arrêtés de nomination, enregistrement de temps partiels dans un CIO alors que la collègue a muté...)

Nous avons également déploré la division de l’ancienne DPE (Division des Personnels enseignants) en deux services (DAE : division de l’Affectation et DGE : division de la Gestion) et qui contribuait pour une part de la méconnaissance réelle de l’état des services. Ceci s’ajoute à la pluralité des services qui contribuent à notre gestion (DAE, SAIO, DOS).

Nous avons convenu que certains ajustements à la marge ne pouvaient être connus au moment de la commission de juillet comme les faisant fonction (bien qu’on puisse en prévoir au moins le volume), par contre l’ensemble des données nécessaires peuvent être recueillies entre l’Intra et le mouvement de juillet comme les temps partiels qui constituent l’essentiel du volume des remplacements à effectuer.

Nous avons également demandé d’être informés des critères qui président au remplacement de quotités vacantes dans les CIO.

La Secrétaire générale a conclu sur la nécessité de convoquer un groupe de travail académique sur les arbitrages rendus en terme de compensation des moyens dans les CIO et (avons nous ajouté) sur l’élaboration d’un document fiable sur l’état des supports vacants CIO par CIO (comme le document établi par la DOS) au GT de juillet afin d’affecter avec un maximum de transparence et d’équité nos collègues TZR, intérimaires et contractuels.

Une question, une remarque n’hésitez pas à nous contacter

Les représentants des personnels
Cécile Cherouvrier - Danny Ralu-Bedouet - Carole Levy - Hélène Facy
Claudine Bur - Robert Riquois