TZR et REMPLACEMENTS « De ROBIEN »

mercredi 5 octobre 2005
par  Secteur emploi

Depuis le début de l’année, de nombreux TZR nous interrogent à propos des remplacements « de Robien » (remplacements « en interne »).

Les collègues TZR sont des professeurs titulaires, certifiés ou agrégés, tout comme les collègues en poste dans un établissement : c’est leur mission qui diffère. Aucun problème ne se pose lorsque l’un de ces collègues est en remplacement à l’année dans un ou plusieurs établissements et qu’il y effectue la totalité de son service. En revanche, les difficultés commencent, dans certains établissements, quand son service n’est pas complet ou qu’il est en attente de remplacement. En effet des chefs d’établissement très zélés jugent bon d’utiliser ces collègues pour faire du remplacement à tout va, au pied levé, dans n’importe quelle discipline, sans leur fixer d’emploi du temps, ce TZR devenant de fait le nouveau « bon à tout faire » de l’établissement !

Un petit rappel du décret n°99-823 du 17 septembre 1999 s’impose : « Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire, d’assurer conformément à leur qualification des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement ». Un TZR qui est en attente de remplacement peut donc éventuellement effectuer dans son établissement de rattachement un service de nature pédagogique et conforme à ses qualifications. Pour éviter tout abus, il est conseillé aux TZR d’obtenir un emploi du temps hebdomadaire, pour l’année, fixant la composition du service et assurant de ce fait les garanties de sécurité lors des déplacements et de la présence dans l’établissement. Dans ces conditions, si un remplacement « de Robien » doit avoir lieu (ce que nous combattons, se reporter à la campagne de mobilisation nationale sur ce point), il peut être fait par un TZR en rattachement dans les mêmes conditions que celles définies pour les autres collègues de l’établissement. En aucun cas un TZR n’est là pour faire du remplacement au pied levé au sein de son établissement de rattachement. Seul le rectorat a autorité à l’affecter en mission de remplacement, en envoyant un ordre de mission, conformément au décret du 17/09/1999, ce que la note de service du 30 août 2005 rappelle dans son préambule.

Les TZR ne dérogent pas à la règle commune : il est primordial, dans cette période de « ballon d’essai », de ne pas laisser se détériorer encore plus les conditions de travail de nos collègues TZR et ainsi, prendre le risque de voir cette détérioration s’appliquer de manière définitive à partir du mois de janvier, et à tous !

dimanche 25 septembre 2005, par Xavier Marand