Motion DHG adoptée au CA du 13 mars 2008 au Collège H. BARBUSSE de BAGNEUX (92) classé « Ambition Réussite »
par 13 voix pour, 2 contre et 1 abstention

La Dotation Horaire Globale allouée pour l’année 2008-2009 au collège Henri Barbusse, collège « Ambition Réussite », est de 523 heures, dont 37 Heures Supplémentaires Annuelles, soit une augmentation sensible du nombre d’heures supplémentaires par rapport au fonctionnement actuel (22,45 h).

Sans doute, l’augmentation du nombre d’HSA, qui est un phénomène général, ne conduit pas, dans notre établissement, à des suppressions de poste. Il n’en demeure pas moins qu’elle ne peut qu’avoir des conséquences négatives sur la qualité de l’enseignement, dans un établissement où les élèves auraient, au moins autant qu’ailleurs, besoin d’un enseignement de qualité.

Les HSA, à la différence des Heures Poste, sont aléatoires : elles dépendent du bon vouloir de l’enseignant, de sa capacité statutaire ou physiologique à les assumer. Allouer une DHG comportant un fort pourcentage d’HSA, c’est prendre le risque que ces heures ne soient pas toutes assurées, que l’IA les reprenne et qu’in fine le fonctionnement soit moins « confortable » qu’affiché. Financer des enseignements obligatoires, des dispositifs dus aux élèves ou des options de base, par des HSA, c’est prendre le risque que les élèves n’en bénéficient pas en réalité.

Dans tout établissement, les horaires légaux dus à chaque division ne sauraient donc être basés sur un fort pourcentage d’HSA, si l’on veut qu’ils soient effectivement respectés, Aide au Travail Personnel de 6e comprise. De même, l’offre d’options « banales » (Découverte Professionnelle 3h, Latin, LV2...) doit être garantie partout par une dotation essentiellement en Heures Poste. Les règles de sécurité et les préconisations pédagogiques officielles (technologie, sciences expérimentales) doivent être assurées avec les Heures Poste que cela implique.

Dans un établissement comme le nôtre, ce n’est pas suffisant : les effectifs doivent être raisonnables ; il est indispensable d’aller au delà des horaires-plancher par matière ; l’Heure de Vie de Classe est une nécessité : le surcoût horaire répondant aux besoins de nos élèves doit être essentiellement garanti en Heures Poste, et non en HSA comme s’il s’agissait de superflu. De même, le temps de concertation pour le travail en équipe, si nécessaire en ZEP, devrait être intégré dans les services, et non venir en plus.

Quand des options rares sont implantées, sur décision de l’Inspecteur d’Académie, pour assurer une offre équitable de formation, garante de l’attractivité de l’établissement, et donc de sa mixité sociale, il s’agit d’une nécessité, pas d’un supplément d’âme, par conséquent il faut les financer entièrement, et en Heures Poste (Section Sportive Athlétisme, classe CHAM).

Un faible pourcentage d’HSA est acceptable pour permettre des ajustements à la marge, notamment pour des raisons pédagogiques.
Le nombre d’HSA qui nous est imposé va bien au-delà ; loin de permettre la souplesse, il crée des rigidités supplémentaires qui conduiront à des aberrations pédagogiques, à la fragilisation de projets et de dispositifs qui marchent, et à une dégradation des conditions de travail des personnels. Or, augmenter la charge de travail des personnels dans un établissement reconnu « difficile » est aberrant ; augmenter le nombre de cours à préparer, de copies à corriger, d’élèves à suivre nuira immanquablement à la qualité du service rendu aux élèves.

C’est pourquoi nous demandons dès maintenant la transformation d’une quinzaine d’HSA, pour revenir a minima au taux actuel.
En outre, si des ajustements s’avèrent nécessaires en juin ou en septembre, pour des raisons de service, de pédagogie ou de projets, nous demandons que les transformations puissent s’opérer comme les années précédentes.