Elections internes 2014 : réglement électoral adopté par la CAA le 16 septembre

mardi 17 septembre 2013
par  Snes S3 MRP

Le vote a lieu en janvier-février 2014. La Ca académique , réunie le 16 septembre, a fixé le calendrier et les modalités de ce vote.

1. Le vote aura lieu dans les S1 du lundi 20 janvier 2014 au samedi 1er février 2014 (dates indicatives révisables par le bureau du S3 ), la CA du S3 compte 35 sièges (soit 35 titulaires et 35 suppléants). Les bureaux des S2, 7 sièges chacun (soit 7 titulaires et 7 suppléants).

2. Conditions de recevabilité des listes : toute liste déposée doit compter au moins les 2/3 des sièges à pourvoir, soit un minimum de 23 candidats pour la CA et 5 candidats pour chaque bureau de S2

3. Calendrier du dépôt des listes : l’échange des listes et des déclarations d’orientation aura lieu au S3 le vendredi 10 janvier 2014 à 18h .

4. Appel à candidatures : une demi- page maximum par courant de pensée, cet appel doit être déposé par un ou des syndiqués de l’académie de Versailles, à jour de leur cotisation syndicale date limite… de dépôt des appels à candidature vendredi 8 novembre 2013.