Heures Postes / H.S.A comment ça marche ?

dimanche 29 mars 2009
par Snes S2 Val d’Oise

Le nombre de postes (chaires) dans un établissement dépend, on le sait de la dotation qu’il reçoit. Mais la répartition de cette DHG en heures postes et en HSA va aussi conditionner la structure des équipe.

Petite démonstration :

1) soit une dotation de 95 heures composée de 90 HP et de 5 HSA. Les 90 HP correspondent aux heures dues par Mmes et Messieurs les professeurs certifiés A B C D E, soit 5 X 18 heures = 90 heures. Les 5 HSA serviront à des ajustements de services et seront réparties, selon les besoins, entre les 5 enseignants.

2) soit une dotation équivalente de 95 heures mais réparties en 72 HP et 23 HSA. Les 72 HP permettront le maintien des professeurs A B C D, soit 4 X 18 heures = 72. Le poste E est mis en Carte Scolaire. Les HSA sont réparties, tout ou partie, entre les collègues restants qui se partagent alors l’ensemble des classes, encore plus chargées que l’année précédente. S’il reste des heures, elles servent à créer un Bloc de Moyens Provisoires (E reviendra peut-être mais avec un complément de service à assurer dans un autre établissement, par exemple).

3) bien entendu, si, en plus, la DHG est en baisse ….

Rappel : si les heures supplémentaires sont présentées comme défiscalisées, elles entrent cependant dans le Revenu Fiscal de Référence qui sert de base de calcul pour l’ouverture de droits sociaux et du quotient familial (tarifs de cantine scolaire, crèche et garderie, étude, CAF....). Mais pourquoi ne le disent-ils pas quand ils proposent des HS ?


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